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Urbanisme et PLU de la commune de Picherande
Le PLU est validé depuis le 22 septembre 2020.
PLU approuvé
Reglement
(3459Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Dérogation
(7275Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Bilan de concertation
(1931Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan assainissement eau potable
(5911Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan SUP
(11518Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe
(6109Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Loi ALUR
(1530Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Information complémentaire
(4635Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage village
(10905Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage bourg
(18510Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage commune
(15517Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération du 20 juillet 2020
(182Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
OAP
(1957Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
PADD
(2120Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Modifications
(3754Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 4a
(11248Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 4b
(17231Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Résumé
(4330Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Justifications
(18607Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Synthèse
(7030Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Sommaire
(895Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Rapport Commissaire enquêteur
(14124Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conclusion PLU
Annexe 1 avis d'enquête publique
(396Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 7 Compte rendu PADD 17 avril 2019
(266Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 6 Compte rendu du 24 10 2018
(204Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 2 Arrêté municipal
(369Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
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